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Marques déposées par monsieur Martial GUIETTE
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LE VIN DES NOCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIN DES NOCES
Monsieur Martial GUIETTE agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation LES ROQUES DE CANA

Numéro de dépôt :
3505237
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
LE VIN DES NOCES de Martial GUIETTE

Présentation de la marque LE VIN DES NOCES

Déposée le 7 juin 2007 par monsieur Martial GUIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN DES NOCES »

Le déposant est monsieur Martial GUIETTE domicilié(e) 4 bis rue de la Belle Gabrielle,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DES NOCES est expirée depuis le 7 juin 2017.

Martial GUIETTE a également déposé les autres marques suivantes : LES ROQUES DE CANA , F AND B


Monsieur Martial GUIETTE agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation LES ROQUES DE CANA - 4 bis rue de la Belle Gabrielle,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Inscription le 18 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465842 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.